Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 septembre 2003

Question écrite n° 24657 de Mme Odile Saugues

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 13 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24656 de Mme Odile Saugues

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 9 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24551 de Mme Odile Saugues

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 30 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24546 de Mme Odile Saugues

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

Réponse publiée le 17 août 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24531 de Mme Odile Saugues

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Caisse des dépôts et consignations

Question sans réponse
8 septembre 2003

Question écrite n° 24476 de Mme Odile Saugues

Rubrique : élevage

Titre : OFIVAL

Réponse publiée le 13 janvier 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24475 de Mme Odile Saugues

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : âge de la retraite

Réponse publiée le 9 mars 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24474 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Guatemala

Réponse publiée le 13 octobre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24473 de Mme Odile Saugues

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 6 octobre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24377 de Mme Odile Saugues

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 27 octobre 2003

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)