• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47518 de M. André Schneider

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47058 de M. André Schneider

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47057 de M. André Schneider

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation d'office

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47006 de M. André Schneider

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44209 de M. André Schneider

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44180 de M. André Schneider

  Rubrique : consommation

  Titre : prix

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42778 de M. André Schneider

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42776 de M. André Schneider

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42689 de M. André Schneider

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : fonctions électives

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42667 de M. André Schneider

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 27 juillet 2004