• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44945 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44944 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 octobre 2006
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44943 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44942 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44941 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44940 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales et élections municipales

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44930 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44866 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44589 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44588 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 11 janvier 2005