M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

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22 juin 2004

Question écrite n° 41907 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 15 mars 2005
22 juin 2004

Question écrite n° 41906 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41842 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question sans réponse
22 juin 2004

Question écrite n° 41839 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 28 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41838 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges et lycées

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41835 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 9 novembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41834 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41751 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : Parlement

Titre : pouvoirs

Réponse publiée le 2 novembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41750 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 décembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41739 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : régions

Titre : développement économique

Réponse publiée le 9 novembre 2004

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M. Pascal Terrasse

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