M. Gérard Terrier

Socialiste, républicain et citoyen

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 26 septembre 2014 (14^e législature)

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23 février 1998

Question écrite n° 10463 de M. Gérard Terrier

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 20 avril 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4832 de M. Gérard Terrier

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 16 février 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4638 de M. Gérard Terrier

Rubrique : nationalité

Titre : réintégration

Réponse publiée le 8 décembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3387 de M. Gérard Terrier

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 8 décembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2683 de M. Gérard Terrier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 20 octobre 1997
26 juin 1997

Question au Gouvernement n° 23 de M. Gérard Terrier

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Question posée en séance

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