• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18704 de M. François Vannson

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18241 de M. François Vannson

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17969 de M. François Vannson

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17968 de M. François Vannson

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17967 de M. François Vannson

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 8 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 598 de M. François Vannson

  Rubrique : emploi

  Titre : RMA

  Question posée en séance
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17634 de M. François Vannson

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : majoration pour conjoint à charge

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 5 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 325 de M. François Vannson

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 7 mai 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17371 de M. François Vannson

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17370 de M. François Vannson

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 23 juin 2003