M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 413

9 avril 2001

Question écrite n° 59689 de M. François Asensi

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 24 décembre 2001
5 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2688 de M. François Asensi

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question posée en séance
19 février 2001

Question écrite n° 58075 de M. François Asensi

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Réponse publiée le 23 avril 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56856 de M. François Asensi

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Question sans réponse
11 décembre 2000

Question écrite n° 55152 de M. François Asensi

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 6 août 2001
30 octobre 2000

Question écrite n° 53157 de M. François Asensi

Rubrique : police

Titre : organisation

Réponse publiée le 5 février 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52462 de M. François Asensi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 août 2001
25 septembre 2000

Question écrite n° 51371 de M. François Asensi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 19 mars 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50837 de M. François Asensi

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50836 de M. François Asensi

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 30 avril 2001

...

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 413

M. François Asensi

Questions posées (archives)