M. François Asensi

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 10979 de M. François Asensi

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Réponse publiée le 11 mai 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10042 de M. François Asensi

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Question sans réponse
9 février 1998

Question écrite n° 9715 de M. François Asensi

Rubrique : voirie

Titre : A 1

Réponse publiée le 22 juin 1998
5 février 1998

Question au Gouvernement n° 380 de M. François Asensi

Rubrique : transports aériens

Titre : pilotes

Question posée en séance
26 janvier 1998

Question écrite n° 9085 de M. François Asensi

Rubrique : politique extérieure

Titre : Ukraine

Réponse publiée le 13 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9084 de M. François Asensi

Rubrique : voirie

Titre : A 85

Réponse publiée le 29 juin 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8728 de M. François Asensi

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 6 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7939 de M. François Asensi

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 janvier 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6917 de M. François Asensi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 20 avril 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6210 de M. François Asensi

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 2 février 1998

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