• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57045 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : manèges forains

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56331 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 19 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1800 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 11 janvier 2005

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  Question écrite n° 55048 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : rente viagère d'invalidité

  Question sans réponse
• 22 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1786 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Question posée en séance
• 3 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1614 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 6 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1517 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45432 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : secours

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45431 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45285 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 28 septembre 2004