M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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11 mai 1998

Question écrite n° 14091 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 14 décembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14090 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : enfants

Titre : enfance martyre

Réponse publiée le 7 décembre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13793 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
30 mars 1998

Question écrite n° 12387 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 4 mai 1998
25 mars 1998

Question au Gouvernement n° 463 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : Etat

Titre : réforme

Question posée en séance
23 mars 1998

Question écrite n° 12025 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 8 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11745 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 16 novembre 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11188 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Question sans réponse
2 mars 1998

Question écrite n° 10779 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe locale d'équipement

Réponse publiée le 18 mai 1998
25 février 1998

Question au Gouvernement n° 413 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : outre-mer

Titre : TOM : Nouvelle-Calédonie

Question posée en séance

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Questions posées (archives)