• 22 décembre 2009

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  Question écrite n° 67529 de M. François de Rugy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 30 mars 2010
• 22 décembre 2009

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  Question écrite n° 67415 de M. François de Rugy

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 22 décembre 2009

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  Question écrite n° 67301 de M. François de Rugy

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : hôtels

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 22 décembre 2009

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  Question écrite n° 67280 de M. François de Rugy

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 22 décembre 2009

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  Question écrite n° 66969 de M. François de Rugy

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65601 de M. François de Rugy

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 1er décembre 2009

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  Question écrite n° 65352 de M. François de Rugy

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 19 janvier 2010
• 1er décembre 2009

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  Question orale sans débat n° 829 de M. François de Rugy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 24 décembre 2009
• 26 novembre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1757 de M. François de Rugy

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 28 octobre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1632 de M. François de Rugy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Question posée en séance