M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juin 2015

Question écrite n° 80470 de M. Lionel Tardy

Rubrique : gens du voyage

Titre : Commission consultative des gens du voyage

Réponse publiée le 10 novembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80345 de M. Lionel Tardy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 7 juillet 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80313 de M. Lionel Tardy

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 mai 2016
27 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2934 de M. Lionel Tardy

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : INA

Question posée en séance
26 mai 2015

Question écrite n° 80083 de M. Lionel Tardy

Rubrique : culture

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mai 2015

Question écrite n° 80066 de M. Lionel Tardy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 4 août 2015
26 mai 2015

Question écrite n° 80065 de M. Lionel Tardy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 19 avril 2016
26 mai 2015

Question écrite n° 80064 de M. Lionel Tardy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 7 juillet 2015
19 mai 2015

Question écrite n° 79991 de M. Lionel Tardy

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 septembre 2015
19 mai 2015

Question écrite n° 79932 de M. Lionel Tardy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 19 avril 2016

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M. Lionel Tardy

Questions posées (archives)