M. Patrick Bloche

Socialiste, écologiste et républicain

Paris (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2508 de M. Patrick Bloche

Rubrique : presse et livres

Titre : Parisien-Aujourd'hui en France

Question posée en séance
15 juin 2010

Question orale sans débat n° 1161 de M. Patrick Bloche

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 25 juin 2010
6 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2193 de M. Patrick Bloche

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Question posée en séance
16 février 2010

Question orale sans débat n° 968 de M. Patrick Bloche

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 26 février 2010
3 novembre 2009

Question écrite n° 62512 de M. Patrick Bloche

Rubrique : armes

Titre : vente

Réponse publiée le 24 août 2010
17 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1415 de M. Patrick Bloche

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question posée en séance
13 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1277 de M. Patrick Bloche

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
29 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1219 de M. Patrick Bloche

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question posée en séance
9 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1206 de M. Patrick Bloche

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio et télévision

Question posée en séance
17 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 874 de M. Patrick Bloche

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance

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M. Patrick Bloche

Questions posées (archives)