M. Philippe Le Ray

Les Républicains

Morbihan (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 décembre 2012

Question écrite n° 13529 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 12 mars 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13528 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 12 mars 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13527 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 5 mars 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13526 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 12 mars 2013
28 novembre 2012

Question au Gouvernement n° 337 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : ostréiculture

Question posée en séance
27 novembre 2012

Question écrite n° 12073 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 25 décembre 2012
27 novembre 2012

Question écrite n° 12017 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 novembre 2012

Question écrite n° 9309 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : télécommunications

Titre : politique et réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 novembre 2012

Question écrite n° 9308 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : télécommunications

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 21 mai 2013
6 novembre 2012

Question écrite n° 9307 de M. Philippe Le Ray

Rubrique : télécommunications

Titre : politique et réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Questions posées (archives)