• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85734 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sports

  Titre : ski alpin

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85729 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85038 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84803 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Question sans réponse
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83508 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liberia

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83459 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82077 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80810 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80351 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80098 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 21 février 2006