• 23 mai 2006

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  Question écrite n° 94921 de M. Philippe Briand

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90929 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90331 de M. Philippe Briand

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89380 de M. Philippe Briand

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89162 de M. Philippe Briand

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89146 de M. Philippe Briand

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 1er mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2535 de M. Philippe Briand

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Question posée en séance
• 1er février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2471 de M. Philippe Briand

  Rubrique : travail

  Titre : travail clandestin

  Question posée en séance
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82880 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81445 de M. Philippe Briand

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse