M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1939 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : réforme

Question posée en séance
28 février 2000

Question écrite n° 42338 de M. Philippe Briand

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 3 juillet 2000
21 février 2000

Question écrite n° 42068 de M. Philippe Briand

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 août 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41789 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 octobre 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41788 de M. Philippe Briand

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Question close sans réponse le 20 mars 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41395 de M. Philippe Briand

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 20 mars 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41390 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : employés de notaires : caisses

Réponse publiée le 25 septembre 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41387 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 27 mars 2000
7 février 2000

Question écrite n° 41213 de M. Philippe Briand

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets industriels

Réponse publiée le 17 avril 2000
2 février 2000

Question au Gouvernement n° 1828 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)