• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14739 de M. François Brottes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14527 de M. François Brottes

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : DIJEN

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14437 de M. François Brottes

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 14 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 618 de M. François Brottes

  Rubrique : industrie

  Titre : électronique

  Question posée en séance
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13275 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13102 de M. François Brottes

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13080 de M. François Brottes

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : indemnité de départ

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13063 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13058 de M. François Brottes

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste et France Télécom : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13057 de M. François Brottes

  Rubrique : professions libérales

  Titre : représentation dans certains organismes

  Réponse publiée le 6 juillet 1998