• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8246 de M. François Brottes

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8175 de M. François Brottes

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8062 de M. François Brottes

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6602 de M. François Brottes

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6542 de M. François Brottes

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation compensatrice

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5935 de M. François Brottes

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5598 de M. François Brottes

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5326 de M. François Brottes

  Rubrique : justice

  Titre : cours d'assises

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5325 de M. François Brottes

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 6 octobre 1997

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  Question écrite n° 4091 de M. François Brottes

  Rubrique : eau

  Titre : facturation

  Réponse publiée le 22 décembre 1997