Mme Sandra Marsaud

Ensemble pour la République

Charente (2^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 janvier 2025 au 12 février 2025
      - Du 23 janvier 2025 au 24 janvier 2025
      - Du 14 janvier 2025 au 21 janvier 2025
      - Du 9 octobre 2024 au 10 janvier 2025
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 1er mai 2024 au 21 mai 2024
      - Du 16 janvier 2024 au 29 avril 2024
      - Du 5 avril 2023 au 10 janvier 2024
      - Du 30 mars 2023 au 3 avril 2023
      - Du 10 novembre 2022 au 28 mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 novembre 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 novembre 2021 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 13 février 2025 au 13 février 2025
      - Du 4 avril 2023 au 4 avril 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 janvier 2025 au 12 février 2025
      - Du 23 janvier 2025 au 24 janvier 2025
      - Du 14 janvier 2025 au 21 janvier 2025
      - Du 20 juillet 2024 au 10 janvier 2025
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 1er mai 2024 au 21 mai 2024
      - Du 16 janvier 2024 au 29 avril 2024
      - Du 5 avril 2023 au 10 janvier 2024
      - Du 30 mars 2023 au 3 avril 2023
      - Du 10 novembre 2022 au 28 mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 novembre 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 25 janvier 2025 au 27 janvier 2025
      - Du 29 mars 2023 au 29 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 22 janvier 2025 au 22 janvier 2025
      - Du 30 avril 2024 au 30 avril 2024
      - Du 8 novembre 2022 au 9 novembre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires sociales
      - Du 11 janvier 2025 au 13 janvier 2025
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 mai 2024 au 22 mai 2024
      - Du 11 janvier 2024 au 15 janvier 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
      - Du 19 juillet 2023 au 13 décembre 2023
  - Membre
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission d'application de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 13 septembre 2022 au 18 janvier 2023
  - Rapporteure
    - Mission d'information relative à l’impact du déploiement des entrepôts
      - Du 12 avril 2023 au 13 décembre 2023
    - Mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
      - Du 19 mai 2021 au 26 janvier 2022
  - Membre
    - Mission d'information relative à l’impact du déploiement des entrepôts
      - Du 12 avril 2023 au 13 décembre 2023
    - Mission d'application de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 13 septembre 2022 au 18 janvier 2023
    - Mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
      - Du 12 mai 2021 au 26 janvier 2022
    - Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
      - Du 29 janvier 2020 au 6 octobre 2021
    - Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau
      - Du 2 octobre 2019 au 4 juin 2020
    - Mission d'information sur les agrocarburants
      - Du 18 juillet 2018 au 22 janvier 2020
    - Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
      - Du 5 février 2020 au 11 février 2021
    - Mission d'information commune sur le foncier agricole
      - Du 8 février 2018 au 5 décembre 2018
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Urbanisme
      - Du 12 novembre 2020 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - Urbanisme
      - Du 17 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 28 février 2023 au 9 juin 2024
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 24 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Ruralité
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Attractivité économique et export
      - Du 16 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Industries du luxe
      - Du 23 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies vertes
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Urbanisme
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Patrimoine
      - Du 6 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Indonésie
      - Du 3 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 26 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Etats-Unis
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Indonésie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 8 novembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Finlande
      - Du 8 novembre 2018 au 21 juin 2022
    - France-Danemark
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Norvège
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 28 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
      - Du 1er décembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Sandra Marsaud

Fonctions (archives)