Mme Caroline Janvier

Renaissance

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Secrétaire de l'Assemblée nationale du 10 mai 2023 au 9 juin 2024
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée des activités internationales
      - Du 8 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 6 juin 2024 au 9 juin 2024
      - Du 19 septembre 2023 au 4 juin 2024
      - Du 4 février 2023 au 15 septembre 2023
      - Du 11 janvier 2023 au 27 janvier 2023
      - Du 30 juin 2022 au 9 janvier 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 5 juin 2024 au 5 juin 2024
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 16 septembre 2023 au 18 septembre 2023
      - Du 28 janvier 2023 au 3 février 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 janvier 2023 au 10 janvier 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 8 mai 2021 au 9 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 24 juillet 2019 au 2 août 2021
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
      - Du 12 février 2019 au 3 juillet 2019
    - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques
      - Du 9 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 17 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Vice-Présidente
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 10 juillet 2018 au 15 janvier 2019
  - Membre
    - Groupe de travail Longévité et autonomie
      - Du 26 juillet 2022 au 5 octobre 2022
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 18 décembre 2019 au 29 juin 2021
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 26 juin 2018 au 15 janvier 2019
  - Rapporteure thématique
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 14 janvier 2020 au 29 juin 2021
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux droits des enfants
      - Du 23 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Cannabis
      - Du 12 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Santé environnementale, prévention et numérique
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap et inclusion
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap Inclusion
      - Du 9 mai 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Pauvreté, précarité, non-recours aux droits et sans-abri
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Simplification administrative
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cannabis
      - Du 3 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Santé environnementale, prévention et numérique
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Réseaux sociaux
      - Du 3 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap et inclusion
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 26 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France-Russie
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - France-Iran
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Russie
      - Du 3 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Sri Lanka
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Equateur
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Iran
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Argentine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Etats-Unis
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Australie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Ukraine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Cambodge
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Japon
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Canada
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Laos
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Chili
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Sri Lanka
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Kenya Ouganda Tanzanie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Chine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Afrique du Sud
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Russie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Présidente
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 août 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Conseil national consultatif des personnes handicapées
      - Du 13 avril 2018 au 21 juin 2022

Mme Caroline Janvier

Fonctions (archives)