M. Alain Bruneel

Gauche démocrate et républicaine

Nord (16^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 3 décembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 1er décembre 2021 au 1er décembre 2021
      - Du 25 novembre 2021 au 29 novembre 2021
      - Du 9 novembre 2021 au 23 novembre 2021
      - Du 7 septembre 2021 au 5 novembre 2021
      - Du 19 mai 2021 au 19 mai 2021
      - Du 12 mai 2021 au 12 mai 2021
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 2 décembre 2021 au 2 décembre 2021
      - Du 30 novembre 2021 au 30 novembre 2021
      - Du 24 novembre 2021 au 24 novembre 2021
      - Du 6 novembre 2021 au 8 novembre 2021
      - Du 18 juin 2019 au 19 juin 2019
      - Du 31 janvier 2018 au 1er février 2018
    - Commission des affaires économiques
      - Du 20 mai 2021 au 6 septembre 2021
      - Du 13 mai 2021 au 18 mai 2021
      - Du 16 octobre 2020 au 11 mai 2021
      - Du 19 juin 2020 au 12 octobre 2020
      - Du 4 juin 2020 au 17 juin 2020
      - Du 28 mai 2020 au 2 juin 2020
      - Du 5 mars 2020 au 26 mai 2020
      - Du 20 juin 2019 au 3 mars 2020
      - Du 13 juin 2019 au 17 juin 2019
      - Du 15 mars 2019 au 11 juin 2019
      - Du 13 mars 2019 au 13 mars 2019
      - Du 6 mars 2019 au 11 mars 2019
      - Du 19 octobre 2018 au 4 mars 2019
      - Du 23 mai 2018 au 15 octobre 2018
      - Du 10 mars 2018 au 14 mai 2018
      - Du 23 février 2018 au 7 mars 2018
      - Du 9 février 2018 au 19 février 2018
      - Du 2 février 2018 au 6 février 2018
      - Du 29 juin 2017 au 30 janvier 2018
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 octobre 2020 au 15 octobre 2020
      - Du 18 juin 2020 au 18 juin 2020
      - Du 3 juin 2020 au 3 juin 2020
      - Du 14 mars 2019 au 14 mars 2019
      - Du 12 mars 2019 au 12 mars 2019
      - Du 5 mars 2019 au 5 mars 2019
      - Du 16 octobre 2018 au 18 octobre 2018
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 27 mai 2020 au 27 mai 2020
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 4 mars 2020 au 4 mars 2020
      - Du 12 juin 2019 au 12 juin 2019
      - Du 15 mai 2018 au 22 mai 2018
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 8 mars 2018 au 9 mars 2018
      - Du 20 février 2018 au 22 février 2018
      - Du 7 février 2018 au 8 février 2018
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 3 mars 2021 au 15 juillet 2021
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 20 juillet 2021 au 12 janvier 2022
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 19 février 2021 au 15 juillet 2021
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Sénégal
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022

M. Alain Bruneel

Fonctions (archives)