M. Fabien Roussel

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Nord (20^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 31 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 23 mai 2024 au 28 mai 2024
      - Du 11 mai 2024 au 21 mai 2024
      - Du 30 juin 2022 au 6 mai 2024
      - Du 6 janvier 2022 au 6 janvier 2022
    - Commission des affaires sociales
      - Du 29 mai 2024 au 30 mai 2024
      - Du 22 mai 2024 au 22 mai 2024
      - Du 7 mai 2024 au 10 mai 2024
    - Commission des affaires économiques
      - Du 7 janvier 2022 au 21 juin 2022
      - Du 19 novembre 2021 au 5 janvier 2022
      - Du 7 septembre 2021 au 15 novembre 2021
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 novembre 2021 au 18 novembre 2021
      - Du 24 octobre 2019 au 24 octobre 2019
      - Du 14 juillet 2017 au 19 juillet 2017
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 14 janvier 2021 au 6 septembre 2021
      - Du 25 octobre 2019 au 12 janvier 2021
      - Du 8 mars 2019 au 23 octobre 2019
      - Du 21 février 2019 au 6 mars 2019
      - Du 20 juillet 2017 au 19 février 2019
      - Du 29 juin 2017 au 13 juillet 2017
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 janvier 2021 au 13 janvier 2021
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 7 mars 2019 au 7 mars 2019
      - Du 20 février 2019 au 20 février 2019
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 16 novembre 2017 au 19 avril 2018
  - Membre
    - Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
      - Du 14 novembre 2017 au 19 avril 2018
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi organique aux lois de finances
      - Du 23 janvier 2019 au 21 juin 2022
    - Mission flash sur les aviseurs fiscaux
      - Du 23 janvier 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'activisme actionnarial
      - Du 13 mars 2019 au 2 octobre 2019
    - Mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales
      - Du 8 février 2018 au 12 septembre 2018
    - Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
      - Du 12 octobre 2017 au 23 mai 2018
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 14 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Amiante
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Amiante
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 14 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 14 novembre 2018 au 21 juin 2022
    - Thermalisme
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Filière brassicole
      - Du 12 mars 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Suisse
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Vietnam
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Irlande
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Cuba
      - Du 20 février 2023 au 9 juin 2024
    - France-Suisse
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Vietnam
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Pérou
      - Du 8 mars 2019 au 21 juin 2022
    - France-Irlande
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024

M. Fabien Roussel

Fonctions (archives)