M. Bruno Studer

Renaissance

Bas-Rhin (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 7 février 2024 au 9 juin 2024
      - Du 14 décembre 2023 au 5 février 2024
      - Du 11 octobre 2023 au 12 décembre 2023
      - Du 5 octobre 2023 au 9 octobre 2023
      - Du 28 septembre 2023 au 3 octobre 2023
      - Du 14 juin 2023 au 26 septembre 2023
      - Du 13 mai 2023 au 12 juin 2023
      - Du 4 mai 2023 au 11 mai 2023
      - Du 7 mars 2023 au 2 mai 2023
      - Du 1er mars 2023 au 3 mars 2023
      - Du 8 février 2023 au 27 février 2023
      - Du 18 janvier 2023 au 6 février 2023
      - Du 30 juin 2022 au 16 janvier 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 6 février 2024 au 6 février 2024
      - Du 10 octobre 2023 au 10 octobre 2023
      - Du 4 octobre 2023 au 4 octobre 2023
      - Du 27 septembre 2023 au 27 septembre 2023
      - Du 4 mars 2023 au 6 mars 2023
      - Du 28 février 2023 au 28 février 2023
      - Du 7 février 2023 au 7 février 2023
      - Du 17 janvier 2023 au 17 janvier 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 décembre 2023 au 13 décembre 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 13 juin 2023 au 13 juin 2023
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 12 mai 2023 au 12 mai 2023
      - Du 3 mai 2023 au 3 mai 2023
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 14 juillet 2023 au 10 avril 2024
- Missions d'information
  - Président-rapporteur
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la rentrée scolaire en Guyane
      - Du 13 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
      - Du 1er avril 2020 au 3 juillet 2020
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
      - Du 24 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la rentrée scolaire en Guyane
      - Du 13 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 7 juillet 2021 au 29 janvier 2022
    - Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
      - Du 30 mars 2020 au 27 janvier 2021
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux droits des enfants
      - Du 23 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Membre
    - Eau et biodiversité
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Antisémitisme
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Arctique, Antarctique, Terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
      - Du 22 février 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 10 février 2021 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Israël
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Tunisie
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Arménie
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 7 septembre 2022 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration de la société France Télévisions
      - Du 10 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022

M. Bruno Studer

Fonctions (archives)