Mme Anne Brugnera

Renaissance

Rhône (4^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 22 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 15 mai 2024 au 17 mai 2024
      - Du 8 février 2024 au 13 mai 2024
      - Du 1er février 2024 au 6 février 2024
      - Du 24 janvier 2024 au 26 janvier 2024
      - Du 11 janvier 2024 au 22 janvier 2024
      - Du 21 septembre 2023 au 9 janvier 2024
      - Du 6 juin 2023 au 19 septembre 2023
      - Du 11 mai 2023 au 2 juin 2023
      - Du 30 mars 2023 au 9 mai 2023
      - Du 30 juin 2022 au 28 mars 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 18 mai 2024 au 21 mai 2024
      - Du 7 février 2024 au 7 février 2024
      - Du 27 janvier 2024 au 31 janvier 2024
      - Du 23 janvier 2024 au 23 janvier 2024
      - Du 10 janvier 2024 au 10 janvier 2024
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 14 mai 2024 au 14 mai 2024
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2023
      - Du 3 juin 2023 au 5 juin 2023
      - Du 29 mars 2023 au 29 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 mai 2023 au 10 mai 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteure
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 16 décembre 2020 au 24 août 2021
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Présidente
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 juillet 2017 au 14 mars 2019
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-présidente
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
  - Co-rapporteure
    - mission d'information sur l'intercommunalité
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur le financement du CROUS
      - Du 3 juin 2020 au 10 juin 2020
  - Secrétaire
    - Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
      - Du 11 juillet 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Mission d'information sur la rénovation urbaine
      - Du 3 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail sur la décentralisation
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - mission d'information sur l'intercommunalité
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours
      - Du 20 décembre 2023 au 22 mai 2024
    - Mission flash sur le recrutement et la formation des polices municipales
      - Du 14 septembre 2022 au 19 juillet 2023
    - Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
      - Du 28 septembre 2022 au 12 juillet 2023
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 14 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
      - Du 24 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission flash sur le financement du CROUS
      - Du 3 juin 2020 au 10 juin 2020
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
    - Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
      - Du 28 juin 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d’information sur le rôle local et l’ancrage territorial des parlementaires
      - Du 4 avril 2024 au 9 juin 2024
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 20 septembre 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
      - Du 9 décembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Santé mentale
      - Du 6 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Autisme
      - Du 17 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Maladie de Lyme
      - Du 13 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Santé à l'école
      - Du 18 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Villes et banlieues
      - Du 1er mars 2023 au 9 juin 2024
    - Gastronomie
      - Du 22 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Polices municipales
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Handicap et inclusion
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - VIH et Sida
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cancer
      - Du 6 avril 2023 au 9 juin 2024
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Santé mentale
      - Du 23 février 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Logement et écoconstruction
      - Du 23 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Villes et banlieues
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Discriminations et LGBTQI-phobies
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Impact des changements climatiques
      - Du 13 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sécurité routière
      - Du 18 juillet 2023 au 9 juin 2024
    - Autisme
      - Du 20 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 8 octobre 2020 au 21 juin 2022
    - Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Santé à l'école
      - Du 30 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Maladies rares
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Insertion économique et civique des jeunes
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 11 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Espagne
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Liban
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Arménie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cameroun
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 novembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Anne Brugnera

Fonctions (archives)