M. Xavier Roseren

Horizons & Indépendants

Haute-Savoie (6^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 30 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 29 novembre 2023 au 28 mai 2024
      - Du 15 juin 2023 au 27 novembre 2023
      - Du 30 juin 2022 au 13 juin 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 29 mai 2024 au 29 mai 2024
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 28 novembre 2023 au 28 novembre 2023
    - Commission des affaires sociales
      - Du 14 juin 2023 au 14 juin 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
      - Du 7 novembre 2024 au 26 mars 2025
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
      - Du 30 octobre 2024 au 26 mars 2025
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences
      - Du 20 décembre 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur la fiscalité du patrimoine
      - Du 8 décembre 2022 au 19 septembre 2023
    - Mission flash sur les aviseurs fiscaux
      - Du 23 janvier 2019 au 21 juin 2022
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Montagne
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Air et santé
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Logement et écoconstruction
      - Du 23 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Pastoralisme
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 8 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Tourisme et patrimoine
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Énergies durables et hydrogène
      - Du 3 février 2023 au 9 juin 2024
    - Air et santé
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Montagne
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
      - Du 15 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Déchets ménagers
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Valorisation des activités touristiques
      - Du 10 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
    - Alimentation et santé
      - Du 27 février 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 12 mars 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Népal
      - Du 29 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 22 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Suisse
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 7 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Portugal
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Népal
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Belgique
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de massif des Alpes
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 17 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Conseil national de la montagne
      - Du 3 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Comité chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l'évaluation du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
      - Du 15 janvier 2018 au 21 juin 2022

M. Xavier Roseren

Fonctions (archives)