M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 avril 1998

Question écrite n° 12705 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 8 juin 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12704 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : établissements de santé

Titre : carte sanitaire

Question sans réponse
23 mars 1998

Question écrite n° 12133 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Réponse publiée le 18 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12132 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 8 juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12107 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musées et monuments historiques

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 11004 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : avortement

Titre : pilules abortives

Réponse publiée le 7 septembre 1998
26 février 1998

Question au Gouvernement n° 427 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : baux

Titre : HLM

Question posée en séance
23 février 1998

Question écrite n° 10510 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 16 mars 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9983 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9929 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : famille

Titre : filiation

Réponse publiée le 4 mai 1998

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)