M. Emmanuel Pellerin

Renaissance

Hauts-de-Seine (9^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 23 janvier 2024 au 9 juin 2024
      - Du 3 décembre 2023 au 19 janvier 2024
      - Du 23 novembre 2023 au 24 novembre 2023
      - Du 18 octobre 2023 au 21 novembre 2023
      - Du 28 septembre 2023 au 16 octobre 2023
      - Du 22 juin 2023 au 26 septembre 2023
      - Du 20 juin 2023 au 20 juin 2023
      - Du 6 juin 2023 au 16 juin 2023
      - Du 1er juin 2023 au 2 juin 2023
      - Du 13 mai 2023 au 30 mai 2023
      - Du 30 juin 2022 au 10 mai 2023
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 23 janvier 2024 au 9 juin 2024
      - Du 3 décembre 2023 au 19 janvier 2024
      - Du 23 novembre 2023 au 24 novembre 2023
      - Du 18 octobre 2023 au 21 novembre 2023
      - Du 28 septembre 2023 au 16 octobre 2023
      - Du 22 juin 2023 au 26 septembre 2023
      - Du 20 juin 2023 au 20 juin 2023
      - Du 6 juin 2023 au 16 juin 2023
      - Du 1er juin 2023 au 2 juin 2023
      - Du 13 mai 2023 au 30 mai 2023
      - Du 30 juin 2022 au 10 mai 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 janvier 2024 au 22 janvier 2024
      - Du 25 novembre 2023 au 2 décembre 2023
      - Du 27 septembre 2023 au 27 septembre 2023
      - Du 21 juin 2023 au 21 juin 2023
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 22 novembre 2023 au 22 novembre 2023
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 17 octobre 2023 au 17 octobre 2023
      - Du 11 mai 2023 au 12 mai 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 17 juin 2023 au 19 juin 2023
      - Du 31 mai 2023 au 31 mai 2023
    - Commission des affaires sociales
      - Du 3 juin 2023 au 5 juin 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 21 septembre 2023 au 21 septembre 2023
      - Du 29 août 2023 au 29 août 2023
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 15 novembre 2023 au 7 mai 2024
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 7 décembre 2022 au 7 décembre 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission flash sur les droits d’auteur et intelligence artificielle
      - Du 30 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Mission flash sur les droits d’auteur et intelligence artificielle
      - Du 30 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 26 septembre 2022
- Groupes d'études
  - Membre
    - Antisémitisme
      - Du 4 octobre 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Guinée équatoriale
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - France-Sénégal
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Sénégal
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Guinée équatoriale
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission de la modernisation de la diffusion audiovisuelle
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024

M. Emmanuel Pellerin

Fonctions (archives)