M. Alain Claeys

Socialiste, écologiste et républicain

Vienne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 juillet 2004

Question écrite n° 44051 de M. Alain Claeys

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 24 août 2004
16 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1452 de M. Alain Claeys

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
14 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1260 de M. Alain Claeys

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
9 mars 2004

Question écrite n° 35153 de M. Alain Claeys

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 22 mars 2005
23 juin 2003

Question écrite n° 20338 de M. Alain Claeys

Rubrique : assurances

Titre : compagnies

Réponse publiée le 29 mars 2005
12 mai 2003

Question écrite n° 18187 de M. Alain Claeys

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 24 novembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15287 de M. Alain Claeys

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : congé de longue durée

Réponse publiée le 7 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14690 de M. Alain Claeys

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 2 juin 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11222 de M. Alain Claeys

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 3 mars 2003
22 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 318 de M. Alain Claeys

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question posée en séance

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M. Alain Claeys

Questions posées (archives)