• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2336 de M. Yves Cochet

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1403 de M. Yves Cochet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Guinée

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1321 de M. Yves Cochet

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : ventes par automate

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1282 de M. Yves Cochet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1105 de M. Yves Cochet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 63013 de M. Yves Cochet

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : Pacte international relatif aux droits civils et politiques

  Question close sans réponse le 20 août 2001
• 14 juin 2001

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  Question au Gouvernement n° 2889 de M. Yves Cochet

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question posée en séance
• 28 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1395 de M. Yves Cochet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 30 mai 2001
• 23 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2803 de M. Yves Cochet

  Rubrique : recherche

  Titre : CNRS

  Question posée en séance
• 16 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2773 de M. Yves Cochet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Question posée en séance