• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67143 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 7 avril 2005

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  Question au Gouvernement n° 2040 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : Union européenne

  Titre : États membres

  Question posée en séance
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60878 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57618 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56896 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 3 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1859 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : services publics

  Question posée en séance
• 21 décembre 2004

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  Question orale sans débat n° 981 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 22 décembre 2004
• 28 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1603 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question posée en séance
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45029 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39332 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : risques technologiques

  Réponse publiée le 21 décembre 2004