• 3 avril 2000

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  Question écrite n° 44216 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 11 septembre 2000
• 3 avril 2000

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  Question écrite n° 44213 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 16 octobre 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44042 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 18 décembre 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44002 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPET

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44001 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arabie Saoudite

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44000 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43988 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43985 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43983 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 22 mai 2000
• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43334 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 3 avril 2000