M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Marne (5^e circonscription) | Mandat en cours

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28 février 2000

Question écrite n° 42266 de M. Charles de Courson

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 22 mai 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42255 de M. Charles de Courson

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 24 avril 2000
27 janvier 2000

Question au Gouvernement n° 1819 de M. Charles de Courson

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
24 janvier 2000

Question écrite n° 40362 de M. Charles de Courson

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés et syndicats de communes

Réponse publiée le 15 mai 2000
20 décembre 1999

Question orale sans débat n° 996 de M. Charles de Courson

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 22 décembre 1999
9 décembre 1999

Question au Gouvernement n° 1737 de M. Charles de Courson

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
29 novembre 1999

Question écrite n° 38054 de M. Charles de Courson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 27 mars 2000
3 novembre 1999

Question au Gouvernement n° 1596 de M. Charles de Courson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : mutuelles étudiantes

Question posée en séance
18 octobre 1999

Question écrite n° 36293 de M. Charles de Courson

Rubrique : sécurité publique

Titre : police et gendarmerie

Réponse publiée le 10 janvier 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36258 de M. Charles de Courson

Rubrique : professions libérales

Titre : représentation dans certains organismes

Réponse publiée le 10 janvier 2000

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M. Charles de Courson

Questions posées (archives)