• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1828 de M. Alain Cousin

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73107 de M. Alain Cousin

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1734 de M. Alain Cousin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 13 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72311 de M. Alain Cousin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : prime pour l'emploi

  Question sans réponse
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3258 de M. Alain Cousin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question posée en séance
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68924 de M. Alain Cousin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66819 de M. Alain Cousin

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64500 de M. Alain Cousin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64499 de M. Alain Cousin

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64393 de M. Alain Cousin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse