Recherche de questions (10^e législature)

• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39463 de Mme Isaac-Sibille Bernadette

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 10 juin 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39462 de Mme Isaac-Sibille Bernadette

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere sportive

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39461 de Mme Isaac-Sibille Bernadette

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39460 de Mme Isaac-Sibille Bernadette

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : Ecoles d'ingenieurs

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39459 de M. Rigaud Jean

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39458 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Illettrisme

  Réponse publiée le 1er juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39457 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Conjoints d'exploitants

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39456 de M. Merville Denis

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Conjoints d'exploitants

  Réponse publiée le 29 juillet 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39455 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Pollution et nuisances

  Titre : Air

  Réponse publiée le 19 août 1996
• 27 mai 1996

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  Question écrite n° 39454 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Ordures et dechets

  Titre : Dechets menagers

  Réponse publiée le 30 septembre 1996