Recherche de questions (10^e législature)

• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39021 de M. Muselier Renaud

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Infirmiers et infirmieres en psychiatrie

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39020 de M. Muselier Renaud

  Rubrique : Consommation

  Titre : Credit

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39019 de M. Martin Philippe

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Environnement

  Réponse publiée le 8 juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39018 de M. de Lipkowski Jean

  Rubrique : Creches et garderies

  Titre : Educateurs de jeunes enfants

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39017 de M. Langenieux-Villard Philippe

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique a l'egard des handicapes

  Réponse publiée le 23 septembre 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39016 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Hepatite C

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39015 de M. Guédon Louis

  Rubrique : Organes humains

  Titre : Dons d'organes

  Question sans réponse
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39014 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Assurances

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39013 de M. Herr Patrick

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Nigeria

  Réponse publiée le 17 juin 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 39012 de M. Galizi Francis

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Libre circulation des personnes

  Réponse publiée le 27 janvier 1997