Recherche de questions (10^e législature)

• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17557 de M. Le Vern Alain

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins

  Réponse publiée le 5 décembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17556 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Sang

  Titre : Produits sanguins

  Réponse publiée le 12 septembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17555 de M. Labarrère André

  Rubrique : Environnement

  Titre : Reserve naturelle du marais de Lavours

  Réponse publiée le 14 novembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17554 de M. Josselin Charles

  Rubrique : Gendarmerie

  Titre : Gendarmes

  Réponse publiée le 26 septembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17553 de M. Guyard Jacques

  Rubrique : Materiel medico-chirurgical

  Titre : Prothesistes dentaires

  Réponse publiée le 17 octobre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17552 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 19 septembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17551 de M. Fromet Michel

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Politique de l'education

  Réponse publiée le 21 novembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17550 de M. Emmanuelli Henri

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Culture : budget

  Réponse publiée le 26 septembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17549 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 7 novembre 1994
• 15 août 1994

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  Question écrite n° 17548 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Soja

  Réponse publiée le 27 mars 1995