Recherche de questions (10^e législature)

• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17107 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Optique et instruments de precision

  Titre : Machines a mesurer tridimensionnelles a portique

  Réponse publiée le 24 octobre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17106 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Autistes

  Réponse publiée le 12 décembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17105 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 26 septembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17104 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : ORGANIC complementaire

  Réponse publiée le 29 août 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17103 de M. Daubresse Marc-Philippe

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 28 novembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17102 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Limitations de vitesse

  Réponse publiée le 3 octobre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17101 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 5 septembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17100 de M. Rochebloine François

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Pensions de reversion

  Réponse publiée le 14 novembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17099 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Departements

  Titre : Elections cantonales

  Réponse publiée le 26 septembre 1994
• 25 juillet 1994

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  Question écrite n° 17098 de M. Poujade Robert

  Rubrique : Publicite

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 5 septembre 1994