Recherche de questions (10^e législature)

• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11378 de M. Glavany Jean

  Rubrique : Fonction publique hospitaliere

  Titre : Temps partiel

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11377 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Aquaculture

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 16 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11376 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Ordures et dechets

  Titre : Dechets industriels

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11375 de M. Rochebloine François

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants vacataires

  Réponse publiée le 30 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11374 de M. Le Nay Jacques

  Rubrique : Energie

  Titre : Economies d'energie

  Réponse publiée le 16 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11373 de M. Le Nay Jacques

  Rubrique : Preretraites

  Titre : Agriculture

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11372 de Mme Boisseau Marie-Thérèse

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Dancings et debits de boissons

  Réponse publiée le 23 mai 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11371 de M. Mathus Didier

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Etablissements

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11370 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense : administration centrale

  Réponse publiée le 25 avril 1994
• 21 février 1994

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  Question écrite n° 11369 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Taxes parafiscales

  Titre : Spectacles

  Réponse publiée le 2 mai 1994