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20 décembre 1993Rubrique : Enseignement priveTitre : Directeurs d'ecoleRéponse publiée le 14 février 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Enseignement priveTitre : EnseignantsRéponse publiée le 7 février 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Retraites complementairesTitre : Enseignement priveRéponse publiée le 7 février 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Enseignement priveTitre : EnseignantsRéponse publiée le 7 février 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Politique exterieureTitre : RussieRéponse publiée le 3 janvier 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Mer et littoralTitre : Amenagement du littoralRéponse publiée le 28 mars 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Enseignement technique et professionnelTitre : BTSRéponse publiée le 14 mars 1994
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20 décembre 1993Rubrique : Prestations familialesTitre : Conditions d'attributionRéponse publiée le 7 février 1994
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20 décembre 1993Rubrique : HandicapesTitre : Acces des locauxRéponse publiée le 14 février 1994
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Réponse publiée le 23 mai 1994