Recherche de questions (10^e législature)

• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8012 de M. Aimé Léon

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Maitres auxiliaires

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8011 de M. Aimé Léon

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8010 de M. Aimé Léon

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Annuites liquidables

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8009 de M. Aimé Léon

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Directeurs d'ecole

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8008 de M. Lapp Harry

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8007 de M. Balkany Patrick

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8006 de M. Berthol André

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8005 de M. Berthol André

  Rubrique : Securite civile

  Titre : Sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8004 de M. Bertrand Jean-Marie

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Mention : mort en deportation

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8003 de M. Aimé Léon

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 13 décembre 1993