Recherche de questions (10^e législature)

• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6627 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6626 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6625 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Classes d'integration scolaire

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6624 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Cessation progressive d'activite

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6623 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6622 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Television

  Titre : Redevance

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6621 de M. Hyest Jean-Jacques

  Rubrique : Cereales

  Titre : Transports

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6620 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Associations de jeunesse et d'education

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6619 de Mme de Veyrinas Françoise

  Rubrique : Associations

  Titre : Mouvement pied-noir de la deuxieme generation

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 11 octobre 1993

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  Question écrite n° 6618 de Mme Hostalier Françoise

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Mention : mort en deportation

  Réponse publiée le 8 novembre 1993