Recherche de questions (10^e législature)

• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5905 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cours d'eau, etangs et lacs

  Titre : Moselle

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5904 de M. Charles Serge

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5903 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Enseignement superieur

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5902 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Bourses d'etudes

  Titre : Enseignement superieur

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5901 de M. Nungesser Roland

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Transmission des entreprises

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5900 de M. Charles Serge

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Pommes de terre

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5899 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Tarifs reduits

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5898 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Retraites complementaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5897 de M. Voisin Gérard

  Rubrique : Mutuelles

  Titre : Mutuelles etudiantes

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 20 septembre 1993

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  Question écrite n° 5896 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Resistants

  Réponse publiée le 15 novembre 1993