Recherche de questions (10^e législature)

• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5445 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcools

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5444 de M. Roques Marcel

  Rubrique : Vin et viticulture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5443 de M. Raoult Éric

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5442 de M. Périssol Pierre-André

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5441 de M. Wiltzer Pierre-André

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Benefices agricoles

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5440 de M. Charles Bernard

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Melons

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5439 de M. Duboc Éric

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5438 de Mme Piat Yann

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Contentieux

  Question sans réponse
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5437 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Agriculture : services exterieurs

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 6 septembre 1993

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  Question écrite n° 5436 de M. Ferrari Gratien

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 8 novembre 1993