Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1764 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Communes

  Titre : Ventes et echanges

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1763 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Alsace-Lorraine

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1762 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1761 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Langues regionales

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1760 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Carte du combattant

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1759 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 5 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1758 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Assurance maladie maternite : generalites

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1757 de M. Vignoble Gérard

  Rubrique : Communes

  Titre : Ventes et echanges

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1756 de M. de Saint-Sernin Frédéric

  Rubrique : Langues regionales

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1755 de M. Drut Guy

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 15 novembre 1993