Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1754 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Sports

  Titre : Equitation

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1753 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1752 de M. Descamps Jean-Jacques

  Rubrique : Professions medicales

  Titre : Exercice de la profession

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1751 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Alsace-Lorraine

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1750 de M. de Froment Bernard

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1749 de M. Cuq Henri

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1748 de M. Descamps Jean-Jacques

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1747 de M. Léonard Gérard

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1746 de M. Tremege Gérard

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Affectation

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1745 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Communes

  Titre : Ventes et echanges

  Réponse publiée le 4 avril 1994