Recherche de questions (10^e législature)

• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 765 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 764 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais chirurgicaux

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 763 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Elevage

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 762 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Cereales

  Titre : Ble

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 761 de M. Delalande Jean-Pierre

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Listes electorales

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 760 de M. Cherpion Gérard

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 759 de M. Briand Philippe

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 758 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 757 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements et salaires

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 10 mai 1993

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  Question écrite n° 756 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Politique du patrimoine

  Réponse publiée le 26 juillet 1993