Recherche de questions (10^e législature)

• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44121 de M. Boche Gérard

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44120 de M. Marsaud Alain

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Illettrisme

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44119 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Scooters

  Réponse publiée le 31 mars 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44118 de M. Dubourg Philippe

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Vehicules a deux roues

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44117 de M. Dell'Agnola Richard

  Rubrique : Epargne

  Titre : Contrats

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44116 de M. Cova Charles

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44115 de M. Bousquet Dominique

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Determination du revenu imposable

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44114 de M. Arata Daniel

  Rubrique : Preretraites

  Titre : Agriculture

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44113 de M. Arata Daniel

  Rubrique : Peche maritime

  Titre : Associations et federations

  Réponse publiée le 17 mars 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 44112 de M. Accoyer Bernard

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Metiers de bouche

  Réponse publiée le 30 décembre 1996