Recherche de questions (10^e législature)

• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43961 de M. Delvaux Jean-Jacques

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Boissons alcooliques

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43960 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Floquet Monopole

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43959 de M. Grandpierre Michel

  Rubrique : Service national

  Titre : Reforme

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43958 de M. Carpentier René

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais chirurgicaux

  Réponse publiée le 10 février 1997
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43957 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Peche maritime

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43956 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Sports

  Titre : Installations sportives

  Question sans réponse
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43955 de M. Asensi François

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Restauration rapide

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 21 octobre 1996

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  Question écrite n° 43954 de M. Duboc Éric

  Rubrique : Communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 17 octobre 1996

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  Question au Gouvernement n° 1860 de M. Masdeu-Arus Jacques

  Rubrique : Transports urbains

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 17 octobre 1996
• 17 octobre 1996

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  Question au Gouvernement n° 1859 de M. Renaudie Lucien

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 17 octobre 1996