Recherche de questions (10^e législature)

• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43467 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Abattage

  Titre : Equarrissage

  Question sans réponse
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43466 de M. Grandpierre Michel

  Rubrique : Emploi

  Titre : Chomeurs

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43465 de M. Grandpierre Michel

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Réponse publiée le 10 mars 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43464 de M. Biessy Gilbert

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Elections municipales

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43463 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musee de la marine

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43462 de M. Ferry Alain

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Soins et maintien a domicile

  Question sans réponse
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43461 de M. Ligot Maurice

  Rubrique : Juridictions administratives

  Titre : Conseil d'Etat

  Réponse publiée le 24 février 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43460 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Annuites liquidables

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43459 de M. Marchand Yves

  Rubrique : Aquaculture

  Titre : Coquillages

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 7 octobre 1996

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  Question écrite n° 43458 de Mme Taubira-Delannon Christiane

  Rubrique : DOM

  Titre : Guyane : ministeres et secretariats d'Etat

  Réponse publiée le 11 novembre 1996